Judicature du FAUCIGNY, GEX, BALLON, AYE et CLUSES, BALLEYSON et HERMANCE. COMPTES DES ÉMOLUMENTS DES SCEAUX. 1355-1462 (SA 12601-12689)
Date
1355-1462
Description physique
Importance matérielle : 89 articles
Niveaux de description inférieurs1
-
Un compte de BENOIT BARTHOLOMEY, juge et receveur des droits et émoluments des sceaux de la judicature de Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses. 6 juillet 1355-14 avril 1356. -
Un compte de PIERRE DUPONT de Genève, juge et receveur du droit du seau de la judicature de Faucigny et Gex. 16 avril 1356-9 décembre 1356. -
Un compte de HUGUES BERNARD, juge des baronnies de Faucigny et Gex des droits des sceaux de ladite judicature. 10 décembre 1356-10 décembre 1357. -
Un compte de JEAN DU CHATELLARD, juge des terres de Faucigny, Gex, Ballon, Aye des droits des sceaux de ladite judicature. 1357-5 mai 1358. -
Un compte de PIERRE BERSATORIS, juge des terres du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses. 1er mai 1359-18 mai 1360. -
2 comptes de BENOIT BARTHOLOMEY, juge du Faucigny, Gex et autres lieux de Ballon, Gex, Aye et Cluses receveur des droits des sceaux d'icelles judicatures. 20 juillet 1360-21 mars 1362. -
Un compte de BENOIT BARTHOLOMEY, juge du Faucigny, Gex et autres lieux de Ballon, Aye et Cluses et receveur des droits des sceaux d'icelles judicatures. 21 mars 1362-7 septembre 1362. -
Un compte de ROBERT DUGIN, juge et receveur des émoluments et sceaux de la judicature du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses. septembre 1362-février 1363. -
Un compte de ROBERT DUGIN, juge du Faucigny, Gex et autres lieux de Ballon, Aye et Cluses et receveur des droits des sceaux. 7 septembre 1363-15 mars 1364. -
Un compte de ROBERT DUGIN, juge et receveur du droit et émolument du sceau de la judicature du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses. 15 mars 1364-20 juin 1365. -
Un compte de ROBERT DUGIN, juge de la terre de Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses dudroit et émolument du sceau de ladite judicature. 20 juin 1365-I S décembre 1366. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge du Faucigny, Gex et aux lieux de Ballon, Aye et Cluses et receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 2 novembre 1366-22 février 1368. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge de la terre de Faucigny, Gex, ville de Genève et rière Ballon, Aye et Cluses du droit du sceau de ladite judicature. 22 février 1368-7 février 1369. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge des terre du Faucigny et Gex et rière Ballon, Aye et Cluses des droits et émoluments des sceaux de ladite judicature. 7 février 1369-11 avril 1370. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge du Faucigny, de Gex, de Genève et aux lieux de Ballon, Aye et Cluses et receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 11 avril 1370-8 février 1375. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge de la terre de Faucigny, Gex, de la ville de Genève et rière Ballon, Aye et Cluse du droit du sceau de ladite judicature. 3 février 1375-11 août 1376. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge des terres du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluses du droit du sceau de ladite judicature. 11 août 1376-12 juin 1377. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge des terres du Faucigny, Gex et rière Ballon, Aye et Cluse du droit du sceau de ladite judicature. 12 juin 1377-18 janvier 1380. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge des terres du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluse du droit et émolument du sceau de ladite judicature. 18 janvier 1380-4 février 1381. -
Un compte de PIERRE FUSERY, juge des terres du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluse du droit et émolument du sceau de ladite judicature. 4 février 1381-7 janvier 1383. -
Un compte de JEAN DE CONFLENS, juge et receveur des droits des sceaux de la judicature des terres de Faucigny, Gex et des lieux de Ballon, Aye et Cluse. 11 mai 1383-4 mars 1385. -
Un compte de JEAN DE CONFLENS, juge des terres de Faucigny, Gex, Ballon, Aye Cluses, des droits et émoluments des sceaux de ladite judicature. 4 mars 1385-4 mars 1386. -
Un compte de JEAN DE CONFLENS, juge et receveur des droits et émoluments des sceaux de la judicature du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluse. 4 mars 1386-10 février 1387. -
Un compte de JEAN DE CONFLENS, juge des terres de Faucigny et Gex, et aux lieux de Ballon, Aye et Cluse receveur des droits des sceaux d'icelle judicature. 10 février 1387-2 février 1388. -
Un compte de JEAN DE CONFLENS, juge des terres du Faucigny, Gex, Ballon, Aye et Cluse des droits et émoluments des sceaux de ladite judicature. 2 février 1388-1er juillet 1388. -
Un compte de PIERRE DE COUDRE, juge des terres du Faucigny, Gex et rière Ballon, Aye et Cluse des droits et émoluments des sceaux de ladite judicature. 1er juillet 1388-24 février 1389. -
Un compte de PIERRE DE COUDRE, juge des terres du Faucigny et Gex et rière Ballon, Aye et Cluse des droits et émoluments des sceaux de ladite judicature. 24 février 1389-7 avril 1390. -
Un compte de PIERRE DE COUDRE, juge des terres du Faucigny, Gex, Ballon Aye et Cluse des droits des sceaux de ladite judicature. 7 avril 1390-7 avril 1391. -
Un compte de PIERRE DE COUDRE, juge des terres du Faucigny et Gex, rière Ballon, Aye et Cluse des droits et émoluments des sceaux de ladite judicature. 7 avril 1391-8 mars 1392. -
Suivant